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Conditions d'utilisation du serveur de photos.


Toutes utilisations ou reproductions sont interdites sans accord préalable et passibles de poursuites.
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- Dossiers privés :
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Etendue des droits de reproductions :
Il est permis de consulter les photos présentées, de les télécharger pour copie privée, étude, maquette, de façon temporaire uniquement.
L'autorisation d'accès n'est pas une autorisation d'utilisation, de diffusion ou de reproduction des photos.
Toute utilisation est interdite sans accord préalable. Tout abus sera poursuivi et fera l'objet de facturation forfaire majorée.
Pour pouvoir utiliser, reproduire tout ou partie d'une ou plusieurs photos, il est obligatoire d'obtenir et de signer au préalable un contrat écrit de l'agence V'IMAGES.
L'étendue d'utilisation, de reproduction des photos sont soumises aux conditions précisées dans le contrat passé entre le client et V'IMAGES.

 

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